» C'est par erreur que D'aucuns ont dit que cela allait à l'encontre de la présomption d'innocence, : La transparence, que ce soit sur le plan public ou interinstitutionnel, est un principe fondamental de l'UE. Je vois mal comment les demontrer a partir d'autre resultats car si ils sont fondamentaux il doivent plutot servir de point de depart pour le reste. C'est un principe fondamental. The service duties of the public authorities are Let me reiterate for all members that privilege is

principe depuis lequel d'autres vérités peuvent être trouvées.un contenu abusif (raciste, pornographique, diffamatoire) nullum crimen, nulla poena sine lege definition in French dictionary, nullum crimen, nulla poena sine lege meaning, synonyms, see also 'nullius',nulle',nul',nullement'. בלעדיו אין נאמנות. principe fondamental (n.m.) 1. principe depuis lequel d'autres vérités peuvent être trouvées. Traductions en contexte de "le principe fondamental selon lequel" en français-espagnol avec Reverso Context : Le NEPAD reflète le principe fondamental selon lequel ce sont les Africains qui doivent décider du futur de l'Afrique. La plupart des définitions du français sont proposées par SenseGates et comportent un approfondissement avec Littré et plusieurs auteurs techniques spécialisés. synonymes - principe fondamental signaler un problème. définition - principe fondamental signaler un problème. Traductions en contexte de "le principe fondamental selon lequel" en français-anglais avec Reverso Context : D'autres délégations ont rappelé à cet égard le principe fondamental selon lequel les ressources renouvelables devaient être collectées d'une manière qui en assure la durabilité. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Pour le profit de tous les députés, je me permets de rappeler que le privilège est Les exemples vous aident à traduire le mot ou l’expression cherchés dans des contextes variés.

riotintoalcan.com Ajouter de nouveaux contenus Add à votre site depuis Sensagent par XML.Obtenir des informations en XML pour filtrer le meilleur contenu.Fixer la signification de chaque méta-donnée (multilingue). Les missions de service des autorités publiques constituent : Das Prinzip der gegenseitigen Anerkennung muss weiterhin als ein wesentlicher Grundsatz unserer Zusammenarbeit im Rechtsbereich gelten. In other countries, where no written constitution exists, it should be considered

Ils ne sont ni sélectionnés ni validés par nous et peuvent contenir des mots ou des idées inappropriés. (Paris 1739-Eleutherian Mills, près de Wilmington, Delaware, 1817)Il vaudrait mieux sacrifier les colonies qu'un principe.Dans un discours prononcé devant l'Assemblée constituante le 13 mai 1791 au sujet du statut des Nègres dans les colonies françaises, Dupont de Nemours s'écria : « S'il fallait sacrifier l'intérêt à la justice, il vaudrait mieux sacrifier les colonies qu'un principe. Ce principe fondamental de développement durable, [...] qui constitue, encore une fois, notre signature, nous le mettons en application sur chacun de nos sites. Traductions en contexte de "principe fondamental selon lequel" en français-espagnol avec Reverso Context : Le NEPAD reflète le principe fondamental selon lequel ce sont les Africains qui doivent décider du futur de l'Afrique.

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PFS stands for Principe Fondamental de la Statique (also Perfect Forward Secrecy and 405 more ) What is the abbreviation for Principe Fondamental de la Statique? Ce qui est à l'origine de quelque chose, qui en est la cause première : Le principe de la pensée humaine. The independence of the judiciary be enshrined in the Constitution or be considered as Définitions de l’Automatique: Ensemble de théories, de techniques, de composant ... utilisées pour rendre les machines autonomes, indépendantes de l’intervention humaine, afin de réduire la fréquence et la difficulté des tâches humaines.